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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS
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LE DIAMANT BRUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DIAMANT BRUT
SPANFRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
3681034
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
LE DIAMANT BRUT de SPANFRUITS

Présentation de la marque LE DIAMANT BRUT

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIAMANT BRUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS domicilié(e) 480 Avenue Georges Caustier BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 796 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANFRUITS domicilié(e) 480 Avenue Georges Caustier BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAMANT BRUT est expirée depuis le 2 octobre 2019.

SPANFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Perle de Berkane Premium , Coeur de Diamant , La Perle de Berkane , LE DIAMANT ROUGE , Le Diamant


SPANFRUITS, SAS - 480 Avenue Georges Caustier BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN cedex - France - SIREN 388796708


SPANFRUITS - 480 Avenue Georges Caustier BP 45136 - 66031 - PERPIGNAN cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.